Un couple marié ou pacsé avec 1 enfant (foyer de 2,5 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour l’enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € .
Son quotient familial est de 60 000 € : 2,5 = 24 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Cet impôt doit être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu’il s’agit d’un couple marié ou pacsé avec 1 enfant.
Le couple avec 1 enfant devrait donc un impôt de : 1 397,66 € x 2,5, soit 3 494,10 € .
Le couple a droit à un avantage fiscal maximal de 1 759 € pour son enfant (c’est le plafonnement du quotient familial ).
Pour rappel, un couple marié ou pacsé sans enfant ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € devra un impôt de 4 572,46 € .
Ainsi, l’avantage lié à l’enfant est de 1 078,31 € ( 4 572,46 € – 3 494,15 € ).
Le montant de cet avantage est inférieur à l’avantage maximal de 1 759 € .
Le couple avec 1 enfant devra donc un impôt de 3 494,10 € .
Le taux marginal d’imposition (TMI) de ce couple avec 1 enfant est de 11 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 11 % .
Un couple marié ou pacsé avec 1 enfant (foyer de 2,5 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour l’enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 € .
Son quotient familial est de 90 000 € : 2,5 = 36 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Jusqu’à 11 294 € : 0 %
De 11 295 € à 28 797 € : ( 28 797 € – 11 294 € ) × 11 % = 17 503 € × 11 % = 1 925,33 €
De 28 798 € à 36 000 € : ( 36 000 € – 28 797 € ) x 30 % = 7 203 € × 30 % = 2 160,90 € .
L’impôt brut de chaque membre du couple est de : 0 € + 1 925,33 € + 2 160,90 € = 4 086,23 € .
Cet impôt doit être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu’il s’agit d’un couple marié ou pacsé avec 1 enfant.
Le couple avec 1 enfant devrait donc un impôt de 4 086,23 € × 2,5, soit 10 215,57 € .
Le couple a droit à un avantage fiscal maximal de 1 759 € pour son enfant (c’est le plafonnement du quotient familial ).
Pour rappel, un couple marié ou pacsé sans enfant ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 € devra un impôt de 13 572,46 € .
Ainsi, l’avantage lié à l’enfant est de 3 356,89 € ( 13 572,46 € – 10 215,57 € ).
Ce montant dépasse l’avantage fiscal maximal auquel le couple a droit pour son enfant de 1 597,89 € ( 3 356,89 € – 1 759 € ).
Le couple avec 1 enfant devra donc un impôt de 11 833,71 € ( 10 235,82 € + 1 597,89 € ).
Le taux marginal d’imposition (TMI) de ce couple avec 1 enfant est de 30 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 30 % .
